Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss 15/17 france
fréderic PATUREAU

Numéro de dépôt :
3810018
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
Miss 15/17 france de fréderic PATUREAU

Présentation de la marque Miss 15/17 france

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par fréderic PATUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss 15/17 france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est fréderic PATUREAU domicilié(e) 5 rue abbé pierre - 72300 - courtillers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fréderic PATUREAU domicilié(e) 5 rue abbé pierre - 72300 - courtillers - France.

La marque Miss 15/17 france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss 15/17 france est expirée depuis le 28 février 2021.

fréderic PATUREAU a également déposé les autres marques suivantes : MISS HIPPODROME FRANCE et ses régions administratives , Miss Prestige France / Mister Prestige France / Mister Chic France , Miss Prestige National , Miss Prestige Nationale , Miss pays de bray , Miss Mannequinat France et ses régions Administratifs


fréderic PATUREAU - 5 rue abbé pierre - 72300 - courtillers - France


fréderic PATUREAU - 5 rue abbé pierre - 72300 - courtillers - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Organisation de concours (éducation ou divertissement).